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A propos de nos services

Lorsque vous créez un compte chez MonObjet.be, nous vous offrons un espace de stockage temporaire pour charger vos photos numériques. Cet espace de stockage a pour but de vous aider dans la création de vos produits et ne doit en aucun cas être considéré comme une sauvegarde ou une archive de vos images. Nous vous conseillons donc vivement de sauvegarder vos originaux en lieu sûr et de prendre les mesures nécessaires en vue de la conservation de vos fichiers numériques. MonObjet.be décline toute responsabilité en cas de perte des fichiers que vous avez temporairement stockés chez nous.

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Résolution requise

Vous devez tenir compte du fait que les images numériques à imprimer sur papier photographique nécessitent un minimum de résolution en pixels. Vous acceptez d'être débité pour toute commande d'impression d'image, même si l'image soumise est de résolution ou de qualité insuffisante pour produire une impression nette, claire et/ou correctement colorée.

Exigences

L'ouverture d'un compte auprès de MonObjet.be n'engage pas de frais. Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour avoir recours à ce service. Si vous avez moins de 18 ans, le présent contrat doit être conclu par un de vos parents ou par votre tuteur. En marquant votre accord avec nos conditions générales, vous déclarez satisfaire aux conditions d'âge précitées. Pour ouvrir un compte chez nous, vous devez nous fournir, entre autres, une adresse e-mail opérationnelle via laquelle nous pouvons vous contacter à propos du fonctionnement de notre service.

Vos envois

Vous ne pouvez pas avoir recours au service pour mettre à disposition ou vous procurer du matériel de quelque nature que ce soit, susceptible de donner lieu à une responsabilité civile ou pénale en vertu de la législation en vigueur, tel que, mais non limité à :

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- Tout matériel pouvant porter atteinte aux droits à la vie privée, aux droits de publicité, de propriété intellectuelle ou à tous autres droits analogues à défaut d'autorisation du détenteur de ces droits.

- Tout matériel envoyé au départ d'une adresse anonyme ou fausse.

MonObjet.be ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des documents envoyés. MonObjet.be n'est pas tenu et n'a pas la faculté de surveiller tous les envois ou de contrôler leur contenu.

Si toutefois MonObjet.be est informé d'un envoi qui concerne une activité illégale ou contient des informations illicites, MonObjet.be bloquera immédiatement l'accès à ces informations et avisera le Procureur du Roi et les autorités compétentes de l'infraction.

MonObjet.be se réserve le droit de communiquer aux autorités compétentes toute information relative à votre compte et à vos albums si celles-ci adressent à cette fin à MonObjet.be une requête fondée. Dans un tel cas de figure, MonObjet.be n'est pas tenu de vous en informer.

Livraison

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Utilisation de supports matériels

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Droit de révocation

Toutes les marchandises sont produites selon les spécifications du client. Les marchandises revêtent par conséquent un caractère personnel et ne peuvent pas être reprises. L'annulation d'une commande est dès lors impossible.

Politique de respect de la vie privée

Lorsque vous créez un compte chez MonObjet.be, il vous est demandé de fournir plusieurs données à caractère personnel telles que votre nom, votre adresse e-mail et votre adresse postale. Nous recueillons des données personnelles d'un utilisateur dans le strict respect de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995. Les données personnelles de l'utilisateur peuvent être destinées à un usage interne et à des fins de marketing. Vous donnez votre autorisation expresse pour ce traitement.

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Droits de propriété intellectuelle

Vos photos :

Vous accordez à MonObjet.be une licence non exclusive, internationale et exempte de royalties, permettant à MonObjet.be de copier, d'enregistrer, de montrer et d'envoyer le matériel qui se trouve dans votre compte, pour autant que ces actions s'avèrent nécessaires à la réalisation des services proposés par MonObjet.be (ces services comprennent - mais ne sont pas limités à – le contrôle et la confirmation du mot de passe, la maintenance et le développement de notre site et la vérification du respect du présent contrat). Vous garantissez que vous ne revendiquerez pas à l'égard de MonObjet.be vos droits moraux de paternité et d'intégrité pour les photos que vous avez placées sur le site et vous garantissez ainsi que MonObjet.be peut efficacement copier, enregistrer, montrer et envoyer tout matériel protégé par les droits d'auteur, compte tenu de la manière habituelle de procéder dans le secteur.

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